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1992 [Dix-neuf cent quatre-vingt-douze] - les conséquences ...
France. Parlement (1946- ). Sénat. Commission des affaires économiques et du planM. Didier Adès. — Non, pas du tout. Je voulais, dans un premier temps, que... M. Pierre Eelsen. — Je vous remercie : vous me rajeunissez de trente ans. Dya trente ans, j'ai connu cela — plusieurs de mes anciens collaborateurs sont présents ...
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le ...
France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en CorseRapport d'information sur la mise en application de la loi ...
Fabrice VerdierFabrice Verdier, Daniel Fasquelle, commission des affaires économiques. La concertation qui a précédé l'élaboration de la loi s'est poursuivie lors de la rédaction des dispositions réglementaires et l'ensemble des personnes auditionnées par ...
Rapport d'information sur la coopération européenne avec les ...
Jean GlavanyTRAVAUX DE LA COMMISSION Au cours de sa séance du mardi 10 janvier 2017, la commission des affaires économiques a procédé à l'examen du rapport d'information de Mmes Corinne Erhel et Laure de La Raudière sur les objets ...
Rapport sur la mise en application de la loi n° 2012-1270 du ...
Ericka BareigtsEXAMEN DU RAPPORT EN COMMISSION Lors de sa réunion du mercredi 16 décembre 2015, la commission des affaires économiques a examiné le rapport d' information de Mme Éricka Bareigts et de M. Daniel Fasquelle sur la mise en ...
Rapport d'information sur la révision de la politique ...
Joaquim PueyoJoaquim Pueyo, Marie-Louise Fort, commission des affaires européennes. La Commission des affaires européennes est composée de : Mme Danielle AUROI, présidente ; M. Christophe CARESCHE, Mme Marietta KARAMANLI, MM. Jérôme ...
Rapport d'information sur la nouvelle politique européenne ...
Joaquim PueyoJoaquim Pueyo , Marie-Louise Fort, commission des affaires européennes. La Commission des affaires européennes est composée de : Mme Danielle AUROI, présidente ; M. Christophe CARESCHE, Mme Marietta KARAMANLI, MM. Jérôme ...
Rapport d'information sur la révision de la politique ...
Marie-Louise FortMarie-Louise Fort, Joaquim Pueyo, commission des affaires européennes. La Commission des affaires européennes est composée de : Mme Danielle AUROI, présidente ; M. Christophe CARESCHE, Mme Marietta KARAMANLI, MM. Jérôme ...
Canadiana
More editionsPurves. Grant. Les présidents du Sénat. — Ottawa : Bibliothèque du Parlement, 1988. — ISBN 0-662-95045-3 Cat. MAS, no YM 20-3/I988F CG90-70605-8 SDNM Ptie 1 328.71'0922 Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
Intégrer l'islam: la France et ses musulmans, enjeux et ...
Jonathan LaurenceDes mariages mixtes aux indicateurs économiques, de la pratique religieuse aux questions d'identité et d'appartenance, Jonathan Laurence et Justin Vaïsse brossent un portrait synthétique des musulmans en France, dans toute leur ...
Rapport d'information de la commission des affaires ...
Danielle AuroiTRAVAUX DE LA COMMISSION La Commission s'est réunie le 16 septembre 2014, sous la présidence de Mme Danielle Auroi, Présidente, pour examiner le présent rapport d'information. L'exposé du rapporteur a été suivi d'un débat.
Rapport d'information de la commission des affaires ...
Danielle AuroiTRAVAUX DE LA COMMISSION La Commission s'est réunie le 10 février 2016, sous la présidence de Mme Danielle Auroi, Présidente, pour examiner le présent rapport d'information. L'exposé du rapporteur a été suivi d'un débat. « M. Michel ...
Rapport d'information de la commission des affaires ...
Christophe CarescheVotre co-rapporteur Christophe Caresche note qu'il s'agit d'autant de chantiers engagés par le Gouvernement, selon le cap défini par le président de la République. Après avoir souligné que la France figure parmi les pays européens où le ...
Rapport d'information sur la prévention des conflits ...
Danielle AuroiDanielle Auroi, Nathalie Chabanne, commission des affaires européennes. N' oublions pas non plus que le lobbying a également souvent lieu au niveau des États au moment de la transposition : je pense notamment à ce qui s'est passé sur ...
Nord-Sud: Se documenter et organiser une recherche
Paul GeradinMinistère des Affaires économiques (Administration de l'Information économique) Bibliothèque centrale "Fonds Quetelet" : Rue de l'Industrie, 6 - 1000 Bruxelles tél: 02/506.61.51 et 506.60.54 – fax: 02/ 502.84.25 – e mail: ...
Rapport d'information sur la qualité et la traçabilité des ...
Marietta KaramanliLa Commission des affaires européennes est composée de: Mme Danielle AUROI, présidente; MmesAnnick GIRARDIN, Marietta KARAMANLI, MM. Jérôme LAMBERT, Pierre LEQUILLER, vice-présidents ; MM. Christophe CARESCHE, Philip ...
Rapport d'information de la commission des affaires ...
Marietta KaramanliMarietta Karamanli. communications avec les tiers, d'autre part (1), ont donné lieu à la directive 2013/48/UE du 22 octobre 2013(2). Dans son étude d'impact ( SWD(2013) 477 final, pages 13 et suivantes), la Commission européenne rappelle ...
Rapport d'information sur l'accord de protection des données ...
Marietta KaramanliLa Commission des affaires européennes est composée de : Mme Danielle AUROI, présidente ; M. Christophe CARESCHE, Mme Marietta KARAMANLI, MM. Jérôme LAMBERT, Pierre LEQUILLER, vice-présidents ; M. Philip CORDERY, Mme ...
Quartiers bourgeois, quartiers d'affaires
Michel PinçonLes belles adresses parisiennes des grandes familles fortunées attisent la convoitise des sièges sociaux d'entreprises, des commerces de luxe, des ministères et des ambassades.
Rapport d'information portant observations sur le projet de ...
Danielle AuroiDanielle Auroi. Il ne faut pas oublier non plus la dimension biodiversité des politiques agricoles. En la matière, la Commission des affaires européennes est intervenue sur trois dossiers majeurs : – la politique agricole commune post- 2013, qui ...
Kwartaalblad Van Die Suid-Afrikaanse Biblioteek
More editionsThe Indian in South Africa. [1946]. 41 p. diagrs. 214cm. New York, Union of South Africa Government Information Office. (325.254) Union of South Africa. Mine Workers' Union Commission of Enquiry. Report, 1946. (U.G. no. 36-1946). 1946.
Bulletin de la Société géologique de France
Société géologique de Francesein de la Société géologique de France sur l'âge des marbres de Saint-Béat, l' intervention de M. Reboul tendit à faire admettre, d'après des alternances régulières de calcaire et de granite, qu'il existait des calcaires primitifs dans les ...
L' Avenir des partis politiques en France et en Allemagne
PreviewLa mobilisation partisane Sophie Burkhardt et Florence Haegel L'importance des adhérents en France et en Allemagne En termes de mobilisation partisane et de recrutement des adhérents, la France et l'Allemagne partent de situations de ...
Rapport d'information de la commission des finances ...
Valérie RabaultEXAMEN PAR LA COMMISSION Au cours de sa séance du mardi 8 juillet 2014, la Commission en vient, sur le rapport de Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, à l'examen du rapport d'informationpréparatoire au débat d'orientation des ...
Federal Communications Commission reports. v. 1-45, ...
United States. Federal Communications CommissionUnited States. Federal Communications Commission. WOKO, Inc., 329 U.S. 223 ( 1946), that it was within the Commission's province to revoke a corporate license because of the misconduct of corporate officers. As the Court pointed out (329 ...
Territoires et sociétés de l'information en France
Bruno Salgues" [...] Ce livre est un recueil de pratiques recueillies à l'occasion des étapes territoriales du Tour de France des Territoires organisé par Denis Marion et Philippe Batreau.
Elle ou lui ? Histoire des transsexuels en France
Maxime FoersterL'histoire des transsexuels en France est à la croisée de plusieurs chemins.
who called from an unknown number?